Journaux du Sénat
71 Elizabeth II , A.D. 2022, Canada
1re session, 44e législature
No. 19 (Non révisé)
Le mardi 22 février 2022
9 heures
L’honorable GEORGE J. FUREY, Président
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
AndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBussonCampbellCarignanChristmasClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaLovelace NicholasMacDonaldManningMarshallMarwahMassicotteMcCallumMcPhedranMégieMercerMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWetstonWhiteWooYussuff
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
AndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBussonCampbellCarignanChristmasClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaLovelace NicholasMacDonaldManningMarshallMarwahMassicotteMcCallumMcPhedranMégieMercerMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarPatePattersonPetitclercPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWetstonWhiteWooYussuff
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
Conformément à l’ordre adopté le 21 février 2022, le Sénat passe à l’étude de la motion du gouvernement no 17.
L’honorable sénateur Gold, c.p., propose, appuyé par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson,
Que, conformément à l’article 58 de la Loi sur les mesures d’urgence, le Sénat ratifie la déclaration d’état d’urgence proclamée le 14 février 2022.
Débat.
À 11 h 15, la séance est suspendue.
À 11 h 17, la séance reprend.
Le Sénat reprend le débat sur la motion de l’honorable sénateur Gold, c.p., appuyée par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson,
Que, conformément à l’article 58 de la Loi sur les mesures d’urgence, le Sénat ratifie la déclaration d’état d’urgence proclamée le 14 février 2022.
Débat.
À 11 h 21, la séance est suspendue.
À 11 h 22, la séance reprend.
Le Sénat reprend le débat sur la motion de l’honorable sénateur Gold, c.p., appuyée par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson,
Que, conformément à l’article 58 de la Loi sur les mesures d’urgence, le Sénat ratifie la déclaration d’état d’urgence proclamée le 14 février 2022.
Débat.
Conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 21 février 2021, le Président quitte le fauteuil pour le reprendre à 13 heures.
La séance reprend.
Le Sénat reprend le débat sur la motion de l’honorable sénateur Gold, c.p., appuyée par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson,
Que, conformément à l’article 58 de la Loi sur les mesures d’urgence, le Sénat ratifie la déclaration d’état d’urgence proclamée le 14 février 2022.
Débat.
Conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 21 février 2021, le Président quitte le fauteuil pour le reprendre à 19 heures.
La séance reprend.
Le Sénat reprend le débat sur la motion de l’honorable sénateur Gold, c.p., appuyée par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson,
Que, conformément à l’article 58 de la Loi sur les mesures d’urgence, le Sénat ratifie la déclaration d’état d’urgence proclamée le 14 février 2022.
Débat.
LEVÉE DE LA SÉANCE
À 21 heures, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 21 février 2022, le Sénat s’ajourne jusqu’à 9 heures demain.
DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT
Liste des commissions émises durant l’année 2021, conformément à la Loi sur les fonctionnaires publics, L.R.C. 1985, ch. P-31, art. 4.—Document parlementaire no 1/44-514.
Rapport sur l’administration et l’application de la Loi sur l’efficacité énergétique pour l’exercice terminé le 31 mars 2021, conformément à la Loi, L.C. 1992, ch. 36, art. 36.—Document parlementaire no 1/44-515.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement
Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie
L’honorable sénatrice Martin a remplacé l’honorable sénatrice Ataullahjan (le 21 février 2022).